Statuts FFVRC et Reglement Int

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Statuts FFVRC et Reglement Int

Message non lupar philippe27 » 14 Fév 2015 13:22

http://www.ffvrc.fr/medias/fichiers/reg ... 202015.pdf


http://www.ffvrc.fr/medias/fichiers/reg ... 202801.pdf


Statuts et règlement général

Les statuts, et, le règlement intérieur de la F.F.V.R.C. ont été approuvées à l'unanimité par l'assemblée générale extraordinaire qui s'est déroulée le samedi 7 février à Romanèche Thorens

http://www.ffvrc.fr/fr/la-federation/no ... neral.html
philippe27
 
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Re: Statuts FFVRC et Reglement Int

Message non lupar philippe27 » 15 Fév 2015 17:56

ARTICLE 4.2 - COMMISSION DES FORMATIONS NATIONALES
La Commission des formations nationales a pour attribution :
* De mettre en place le programme des formations nationales : abitres, directeurs de course et chronométreurs.
* De suivre les habilitations, de les valider, de les suspendre ou de les annuler. * D’étudier tous les problèmes techniques relatifs au chronométrage et à la détection des voitures, * De proposer les conditions de recrutement, de formation et de travail des chronométreurs et
l’attribution des attestations correspondantes, * D’étudier la possibilité d’alléger la tâche des organisateurs en gérant les courses par ordinateur.

ARTICLE 4.3-COMMISSION DE LA PROMOTION-INFORMATION
La Commission de la Promotion-Information a pour attribution :
* De rechercher et proposer tous moyens propres à intéresser le public et, notamment, la jeunesse à la compétition,
* D’étudier les possibilités de moyens d’aider les jeunes à pratiquer le Sport de modèle automobile radio-commandée,
* D’étudier tous moyens pouvant faciliter les relations de la F.F.V.R.C. avec la presse écrite et parlée, * D’étudier tous moyens pouvant faciliter la diffusion des informations de la F.F.V.R.C.

ARTICLE 4.4 - COMMISSION TECHNIQUE
La Commission technique a pour attribution :
* De proposer au Comité Directeur les conditions de recrutement, de formation et de travail des commissaires techniques, et l’attribution des licences correspondantes ,
* D’étudier et d’harmoniser les règlements en vigueur en vue de leurs applications strictes et identiques dans chaque épreuve.

ARTICLE 5 – POUVOIRS SPORTIFS ARTICLE 5.1 - POUVOIRS DES COMMISSAIRES SPORTIFS
Le Délégué National, le Directeur de Course et les Commissaires Sportifs ont une autorité absolue pour faire respecter les règlements sportifs.
Ils pourront notamment :
* Juger toute réclamation, * Appliquer les sanctions réglementaires en cas d’infraction aux règlements de la FFVRC et de
conduite anti-sportive, * Prononcer des exclusions, * Apporter des modifications au classement, * Empêcher de concourir tout pilote pouvant être une cause de danger, * Prendre la décision d’arrêter une course. * Appliquer le réglement antidopage de la F.F.S.A. (annexe)


LICENCES FEDERALES :
Le Comité Directeur de la F.F.V.R.C. décide de la création, de la modification ou de la suppression des types de licences. Les licences sont délivrées à tout demandeur en application du présent règlement intérieur. Elles seront obligatoires pour les ramasseurs, et pour circuler dans les stands.
Ces licences sont valables sur le territoire national et les DOM. Elles peuvent comprendre notamment les licences suivantes :

Licence Organisateur :
Elle est réservée aux membres du club qui participent à la vie de leur club pour l’organisation des courses, la buvette, etc... Elle permet de piloter dans son club mais ne permet pas de prendre part en tant que pilote à une quelconque course, compétition ou démonstration.

Licence Loisir :
Cette licence est dédiée à une pratique uniquement Loisir de la Voiture – Moto – Mini Rc – Slot. Elle permet aussi de participer aux amicales et démonstrations. Cette licence est délivrée à toute personne adhérant à un club et faisant partie intégrante du modélisme (mécanique, ramassage, animateur, buvette...).

Licence Mini RC (Mini Rc / Slot) :
Elle ne donne droit qu’à la pratique de la discipline demandée en compétition ou loisir. Elles pourront s’ajouter.

Licence MOTO : Elle ne donne droit qu’à la pratique de la Moto RC en compétition ou loisir.

Licence Ligue : « Adulte »
Les possesseurs de cette licence peuvent participer aux championnats de ligue Open et Promotion ; Elle ne permet pas de participer aux championnats de France. Elle permet de participer uniquement à certaines courses définies par la F.F.V.R.C.

Licence Nationale : « Adulte » :
Les possesseurs de cette licence peuvent participer à tous les championnats de ligue et de France de toutes les disciplines (selon étoile) et aux Grands Prix EFRA quel que soit le lieux ou ils se déroulent.
Licence Nationale Jeune : « -16 ans » :
Les possesseurs de cette licence peuvent participer à tous les championnats de ligue Open et Promotion et de France de toutes les disciplines (selon étoile) et aux Grands Prix EFRA quel que soit le lieux ou ils se déroulent.

FFVRC (AG 07/02/2015)
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